Michel Dubourg


De: Dubourg (Michel)
(CCAF)
Objet:
membres de la commission régionale de conciliation de Bordeaux, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
1. En ce qui concerne la navigation de commerce
a) Représentants des armateurs
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Mars 200215/03/2002
De: Dubourg (Michel)
(CCAF)
Objet:
pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande et à la pêche
représentant les armateurs et les personnels navigants ainsi que les conseillers au tribunal administratif de Bordeaux qui siégeront à cette commission régionale de conciliation de Bordeaux (commerce et pêche)
1. En ce qui concerne la marine de commerce
a) Représentants des armateurs
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
tribunal
tribunal_administratif="Bordeaux qui siégeront à cette commission régionale de conciliation de Bordeaux"
suppleant
nomination
10 Juillet 199710/07/1997
De: Dubourg (Michel)
(C.C.A.F.)
Objet:
pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes de Bordeaux
1. En ce qui concerne la marine de commerce
a) Représentants des armateurs
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
14 Mars 199214/03/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.